- mesure de coercition
- medida coactiva
Michel Bénaben. 2014.
Michel Bénaben. 2014.
rétorsion — [ retɔrsjɔ̃ ] n. f. • 1845; « action de rétorquer » 1607; « retroussement » v. 1300; lat. médiév. retorsio, de retorquere → rétorquer ♦ Dr. Le fait, pour un État, de prendre contre un autre État des mesures coercitives analogues à celles que… … Encyclopédie Universelle
O.I.T. — O.I.T. Née à l’aube du XIXe siècle, à partir de réflexions éthico économiques sur le «coût humain» de la révolution industrielle, l’idée d’une législation internationale du travail procédait d’une triple nécessité: l’amélioration du sort matériel … Encyclopédie Universelle
TRAITE DES PERSONNES — «L’esclavage est l’état ou la condition d’un individu sur lequel s’exercent les attributs du droit de propriété ou certains d’entre eux.» Cette définition, formulée par la Société des Nations peu après sa création, fut finalement acceptée par la… … Encyclopédie Universelle
Histoire Du Tibet — La carte du Tibet historique (date inconnue) L histoire du Tibet, ancien royaume des confins et des cimes enneigées (himals, en népalais), charnière stratégique entre le monde chinois et le monde indien, est une histoire mouvementée, entrecoupée… … Wikipédia en Français
Histoire du Tibet — La carte du Tibet historique (date inconnue) L histoire du Tibet, ancien royaume des confins et des cimes enneigées (himals, en népalais), charnière stratégique entre le monde chinois et le monde indien, est une histoire mouvementée, entrecoupée… … Wikipédia en Français
Histoire du tibet — La carte du Tibet historique (date inconnue) L histoire du Tibet, ancien royaume des confins et des cimes enneigées (himals, en népalais), charnière stratégique entre le monde chinois et le monde indien, est une histoire mouvementée, entrecoupée… … Wikipédia en Français
Statut general des militaires francais — Statut général des militaires français Le statut général des militaires français est l ensemble des règles de droit auxquelles sont soumis les militaires français. Ce statut est dit « général » car il s applique aux militaires de toutes … Wikipédia en Français
Statut général des militaires — français Le statut général des militaires français est l ensemble des règles de droit auxquelles sont soumis les militaires français. Ce statut est dit « général » car il s applique aux militaires de toutes les armées et services. Le… … Wikipédia en Français
Statut général des militaires français — Le statut général des militaires français est l ensemble des règles de droit auxquelles sont soumis les militaires français. Ce statut est dit « général » car il s applique aux militaires de toutes les armées et services. Le statut… … Wikipédia en Français
14e Dalaï lama — Tenzin Gyatso Réincarnation du dalaï lama Tenzin Gyatso Nom de naissance Lhamo Dhondrub … Wikipédia en Français
BsTan-vdzin rgya-mtsho — Tenzin Gyatso Réincarnation du dalaï lama Tenzin Gyatso Nom de naissance Lhamo Dhondrub … Wikipédia en Français